Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Maurice DA SILVA
/
JDH Automotive
Marque expirée - Marque en non vigueur

JDH Automotive
Monsieur Maurice DA SILVA

Numéro de dépôt :
3518490
Date de dépôt :
06/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/08/2017
JDH Automotive de Maurice DA SILVA

Présentation de la marque JDH Automotive

Déposée le 6 août 2007 par monsieur Maurice DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « JDH Automotive »

Le déposant est monsieur Maurice DA SILVA domicilié(e) domicilié 12 Chemin de Pichanelle, Vallon du Golf,31320 VIELLE-TOULOUSE - 31320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JDH Automotive est expirée depuis le 6 août 2017.

Maurice DA SILVA a également déposé les autres marques suivantes : READAPT AUTO , CeB , CeB TRANSMISSIONS , DS DA SILVA , CEB


Monsieur Maurice DA SILVA - domicilié 12 Chemin de Pichanelle, Vallon du Golf,31320 VIELLE-TOULOUSE - 31320 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Moteur (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).

Parties constitutives de véhicules terrestres et de motocycles, à savoir : appareils et installations de climatisation, dispositifs chauffants antibuée, installations de chauffage, appareils et dispositifs d'éclairage, pour véhicules ou motocycles.

Moteur pour véhicules terrestres et motocycles ; parties constitutives de véhicules terrestres et de motocycles, à l'exception des serrures électriques, des serrures métalliques ou non métalliques (autres qu'électriques), des plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, des indicateurs de vitesses, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage.

Réparation et rénovation de pièces détachées d'automobiles et de motocycles.